SALAISONS DES ALPES DE HAUTE-PROVENCE
Présentation de la marque SALAISONS DES ALPES DE HAUTE-PROVENCE
Déposée le 13 septembre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RIGAULT et Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SALAISONS DES ALPES DE HAUTE-PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-42 du 20 octobre 1995.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SALAISONS DES ALPES DE HAUTE-PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95588150.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SALAISONS DES ALPES DE HAUTE-PROVENCE est expirée depuis le 13 septembre 2005.
RIGAULT et Cie a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-38
Inscription le 1 décembre 2008 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°486447 - Publication au BOPI 2008-12-01
Demande de renouvellement le 16 mai 2006 n°2314890 - Publication au BOPI 2006-05-16
Publication - Publication le 20 oct. 1995 au BOPI 1995-42